Equipe de recherche

 

 

 

L’Equipe de Recherche Créations Immatérielles et droit (ERCIM) est dirigée par:

Nathalie Mallet-Poujol (Directrice de recherche, CNRS), pôle droit de la communication
Agnès Robin (Maître de conférences HDR), pôle droit de la propriété intellectuelle

L’Equipe de Recherche Créations IMmatérielles et droit (ERCIM) est une composante de l’Unité Mixte de Recherche « Dynamiques du Droit » (UMR 5815 – www.dynamiques-du-droit.cnrs.fr), dirigée par E. De Mari (Professeur à la Faculté de droit de Montpellier)

 

« Je dis qu’il y a une valeur nommée « esprit », comme il y a une valeur pétrole, blé ou or. J’ai dit valeur, parce qu’il y a appréciation, jugement d’importance, et qu’il y a aussi discussion sur le prix auquel on est disposé à payer cette valeur : l’esprit. »

Paul Valéry, La liberté de l’esprit, 1939

 

Pour une petite histoire de l’Ercim, cliquez ici

Fidèle à son souci d’étudier la création dans sa globalité, et particulièrement de l’étudier plus spéciale- ment dans les « situations de rupture », c’est-à-dire celles où les solutions traditionnelless ne peuvent plus répondre de manière satisfaisante aux nouvelles interrogations, l’équipe a centré sa réflexion autour de deux axes principaux.

 

Premier axe : le droit de la propriété intellectuelle, avec au cœur de sa problématique, le statut à reconnaître aux créations immatérielles – en particulier à ce « bien » insaisissable et fuyant que constitue l’information – et, partant, la nécessité ou non de repenser la création (biodiversité par ex.) et les mécanismes juridiques qui permettent de l’appréhender (logiciels libres par ex.).

  • Référence : Les grands arrêts de la propriété intellectuelle (sous la dir. M. Vivant), Dalloz, 2004.

Pour en savoir plus sur nos activités de recherche autour de cet axe, cliquez ici


Second axe : le droit de la communication, particulièrement le phénomène des réseaux et de l’internet en tant qu’il participe à cette remise en cause fondamentale du « paysage juridique » de la communication.

  • Référence :  Propriété intellectuelle et mondialisation (sous la dir. M. Vivant), Dalloz, 2004.
Pour en savoir plus sur nos activités de recherche autour de cet axe, cliquez ici

 

Plus d’une cinquantaine de thèses ont été soutenues à ce jour dans le cadre de l’ERCIM, et une dizaine de thèses sont à l’heure actuelle en préparation. Plusieurs HDR (Habilitation à Diriger des Recherches) ont également été délivrées.

 

L’ERCIM est membre du Réseau « Droit, Sciences et Techniques » – RDST (GDR CNRS 3178) destiné à regrouper les enseignants-chercheurs, chercheurs ou doctorants, dont les recherches portent sur la santé, la bioéthique, l’environnement, la propriété intellectuelle ou les nouvelles technologies. Agnès Robin est membre du Comité de Pilotage de ce réseau (www.rdst.org).