1ère année (à partir de 2020)
Semestre 7
- UE Introduction générale à la propriété intellectuelle (33h-4C)
- UE Droit international privé (33h-4C)
- UE Droit de la concurrence approfondi (33h-4C)
- UE Droit de la distribution (vente/services) (33h-4C) + TD
- UE Droit fiscal général (33h-4C) + TD
- UE Droit civil : sûretés (33h-4C)
- UE Langue (8h CM)
Semestre 8
- UE Droit de la propriété intellectuelle (33h-4C)
- UE Droit privé du numérique (33h-4C)
- UE Droit public du numérique (33h-4C)
- UE Droit de la distribution (réseaux/groupements) (33h-4C) + TD
- UE Droit des affaires de l’UE (33h-4C) + TD
- UE Droit commercial : procédures collectives (33h-4C)
- UE Insertion professionnelle (stage ou rapport de recherche) (4C)
- Clinique juridique (optionnel)
2ème année (2020)
Semestre 9
- UE 1 : Introduction générale à la propriété intellectuelle (12h – 2C)
- UE 2 : Pratique de la propriété littéraire et artistique (39h – 6C)
- UE 3 : Pratique de la propriété industrielle (54h – 6C)
- UE 4 : Information et communication (27h – 4C)
- UE 5 : Droit matériel et processuel de la contrefaçon (28h – 4C)
- UE 6 : Architecture internationale de la propriété intellectuelle (16h – 3C)
Semestre 10
- UE 7 : Contrats de la propriété intellectuelle (44h – 6C)
- UE 8 : Stratégies et management de la propriété intellectuelle (24h – 4C)
- UE 9 : Anglais juridique appliqué à la propriété intellectuelle (20h – 4C)
- UE 10 : Focus sur les usages professionnels (36h – 6C)
- UE 11 : Initiation à la recherche (rédaction d’un mémoire) (6C)
- UE 12 : Stage (3 mois) (4C)
- UE 13 : C2i « Métiers du droit » (12h – 2C)
2ème année (à partir de 2021)
Semestre 9
- UE Pratique de la propriété intellectuelle (104h-8C)
- UE Contrats de la propriété intellectuelle (45h-7C)
- UE Droit européen et international de la propriété intellectuelle (20h-6C)
- UE Droit matériel et processuel de la contrefaçon (30h-6C)
- UE C2i « Métiers du droit » (PIX) (12h–3C)
Compétences acquises : conseil (clinique juridique) + analyse de cas + recherche de documentation + présentation orale avec support ppt (exposé) + rédaction contractuelle
Semestre 10
- UE Management et stratégies de l’innovation (36H-6C)
- UE Droit de la communication en ligne (acteurs, instruments et responsabilité) (44h-7C)
- UE Droit du commerce en ligne (acteurs, instruments et contrats) (27h-7C)
- UE Langue – IP/IT Law (20h–3C)
- UE Projet tuteuré (Mémoire de recherche ou Mémoire d’apprentissage) (4C)
Compétences acquises : exercice de plaidoirie (Concours national de plaidoirie en propriété intellectuelle – CN2PI) + organisation colloque « Actualisation du Droit du numérique » + rédaction de synthèses de jurisprudence