Examens

 RÈGLEMENT D’EXAMENS

1ER SEMESTRE

UE 1 : Aspects fondamentaux de la propriété intellectuelle : épreuve orale (2 ECTS) – Note sur 20 = 20 pts

UE 2 : Pratique de la propriété littéraire et artistique : épreuve écrite de 3h (6 ECTS) – Note sur 30 = 30 pts

UE 3 : Pratique de la propriété industrielle : épreuve écrite de 3h (6 ECTS) – Note sur 30 = 30 pts

UE 4 : Information et communication : pratique et stratégie : épreuve écrite de 3h (4 ECTS) – Note sur 20 = 20 pts

UE 5 : Droit matériel et processuel de la contrefaçon : épreuve écrite de 1h à 3h (4 ECTS) – Note sur 20 = 20 pts

UE 6 : Architecture internationale de la matière : épreuve orale (3 ECTS) – Note sur 15 = 15 pts


2ND SEMESTRE

UE 7 : Contrats de la propriété intellectuelle : épreuve écrite de 3h (6 ECTS) – Note sur 30 = 30 pts

UE 8 : Aspects transversaux de la propriété intellectuelle : épreuve orale (4 ECTS) – Note sur 20 = 20 pts

UE 9 : Anglais juridique appliqué à la propriété intellectuelle : épreuve orale (4 ECTS) – Note sur 20 = 20 pts

UE 10 : Focus sur les usages professionnels : grand oral (6 ECTS) – Note sur 20 = 20 pts

UE 11 : Initiation à la recherche (6 ECTS) – Note sur 30 = 30 pts

UE 12 : Insertion professionnelle (4 ECTS) – Note sur 20 = 20 pts

 

RÈGLES

Admissibilité/admission : Les différentes modalités de contrôle des connaissances ne donnent pas lieu à admissibilité.

L’obtention du Master est subordonnée à la validation des deux semestres.

Est admis au diplôme de Master l’étudiant qui totalise 55 crédits au titre de la deuxième année.

Les candidats qui n’ont pas été admis peuvent être autorisés à se présenter à une deuxième session d’examen par le Jury qui détermine les matières à obtenir et les modalités du contrôle.

Les étudiants admis sur 2ème session ne sont pas classés.

Les différents modalités de contrôle sont arrêtées et communiquées en début d’année.

Le jury procède à un classement par ordre de mérite.

La Mention Passable est acquise à 10/20, la Mention Assez Bien à 12/20, la Mention Bien à 14/20, la Mention Très Bien à 16/20.

Compensation : les UE se compensent au sein et entre semestres.

Redoublement : Le redoublement n’est admis que sur dérogation accordée par le Président de l’Université, sur proposition de l’Ecole doctorale, après avis du responsable de la spécialité de Master.

Stage : Les étudiants doivent effectuer un stage et rédiger un rapport de stage qui sera évalué par son tuteur universitaire.